SOLIDAIRES DOUANES
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Comité Technique de Réseau (CTR) 2019

Séances des 08/11 et 09/07 spécial fiscalité, 26/09 spécial CHSCT et 17-25/01/2019 spécial Brexit et effectifs !

CTR du 08/11/2019
Pour la 1ère fois depuis des dizaines d’années, une directrice générale propose une
discussion sur le futur de la Douane. Mais nous ne bradons pas notre lucidité : si les dés s’avèrent pipés, nous agirons en conséquence.

Notre compte-rendu "Les lendemains (incertains) de la Douane :

Compte-rendu CTR missions fiscales

CTR du 26/09/2019
Ce 4ème CTR de l’année est réuni pour discuter Conditions de Travail. Sur ce point (habillement, équipements de protection individuelle - EPI), on progresse. Mais en matière de missions, la DG annonce que le transfert de taxes aura bien lieu...

Notre compte-rendu "La DG déshabille Pierre pour habiller Jacques" :

Compte-rendu CTR spécial CHSCT

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CTR du 09/07/2019
Ce 3ème CTR de l’année est réuni pour discuter fiscalité. Sauf que son avenir sera décidé lors d’un GT bi-directionnel (DGFiP/DGDDI) fin août - début septembre. D’ici là, seuls les droits de douane sont sanctuarisés. Pour le reste...

Notre communiqué "Scénario du pire ou pire des scénarios" :

Communiqué avenir fiscalité pire des scénarios

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Notre compte-rendu "Fiscalité, sûreté, pour le DG ce n’est rien" :

Compte-rendu fiscalité, sûreté et délocalisation services DG

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CTR du 18/04/2019 - boycott car mouvement social
Ce 2d CTR de l’année est réuni pour la 1ère fois sous le format CHSCT, avec 4 points d’information (non soumis à vote). Malheureusement, la posture de la "haute" administration, de refus depuis le 12 mars, bloque la possibilité de progresser. L’intersyndicale est au regret d’en prendre acte.

Le communiqué intersyndical de boycott :

Communiqué intersyndical boycott

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CTR des 17-25/01/2019
Au menu de ce 1er CTR de la nouvelle mandature et de 2019 : vote sur le projet du règlement intérieur et point d’information Brexit. La séance a été suspendue à l’issue de la journée de débats, le vote sur le Plafond Autorisé d’Emplois 2019 ayant fait l’objet d’un vote CONTRE unanime du fait d’abord de données non consolidées, et ensuite de la poursuite des restructurations...

Le dossier/compte-rendu de SOLIDAIRES "des chiffres, des chiffres, mais toujours pas de perspectives" :

Dossier spécial Brexit et emplois

SOMMAIRE :
- résumé : p1
- introduction/règlement intérieur : p4
- Brexit : pp 5-8
- Effectifs : p 9-10
- Questions diverses de SOLIDAIRES : pp 11-13
- Annexes (préalable, délibération, communiqué) : pp 15-18




CT - GTMissionsConditions de travailEffectifs/Emplois

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Actualités

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Projet de Loi de Finances (PLF)
PLF 2020 : plan quinquennal Gardette 2019-2024 et audition à l’Assemblée nationale
Revendicatif pour la branche AG CO.
GT ministériel transfert taxes
21/10/2019 : bilan transfert BNA, TVA pétrole et TGAP