SOLIDAIRES DOUANES
Bouton menu

Vademecum des ZUS

Alors que les agents de catégorie C de la direction interrégionale de Méditerranée ont reçu leur BOP de régularisation d’échelon dans le cadre des ZUS et que les B s’apprêtent à en être destinataires ( fin février – début mars 2016 ), Solidaires Douanes Méditerranée propose un guide destiné à tous les collègues concernés. Ce vademecum leur permettra de faire valoir leurs droits comme il se doit.

Rappel des rémunérations : guide des recours :

ZUS1

ZUS : modèle de courrier à la DG :

ZUS

Requête au TA (Demande de révision de la situation administrative d’un agent au regard de sa notation dans un échelon à durée fixe) :

RecTA-echelfixe

arrêt du Conseil d’Etat du 29/01/16 :

ArretCE_ZUS



Mutations & MobilitésLogement

- Un article publié par Méditerranée


Imprimer

Actualités

Sommet du Groupe des sept (G7) à Biarritz
Douane détournée ? En août, pensez printemps !
ESSOC : Etat au Service d’une Société de Confiance ("droit à l’erreur")
La grande République des petits logos (été 2019) et comptes-rendus de GT
Comité Technique de Réseau (CTR) 2019
Séances du 09/07 spécial fiscalité, du 18/04 spécial CHSCT et des 17-25/01/2019 spécial Brexit et effectifs !
Plan "La géographie revisitée" à Bercy
Fiscalité, sûreté ferroviaire : cela se passe en Douane !