SOLIDAIRES DOUANES
Bouton menu

Vademecum des ZUS

Alors que les agents de catégorie C de la direction interrégionale de Méditerranée ont reçu leur BOP de régularisation d’échelon dans le cadre des ZUS et que les B s’apprêtent à en être destinataires ( fin février – début mars 2016 ), Solidaires Douanes Méditerranée propose un guide destiné à tous les collègues concernés. Ce vademecum leur permettra de faire valoir leurs droits comme il se doit.

Rappel des rémunérations : guide des recours :

ZUS1

ZUS : modèle de courrier à la DG :

ZUS

Requête au TA (Demande de révision de la situation administrative d’un agent au regard de sa notation dans un échelon à durée fixe) :

RecTA-echelfixe

arrêt du Conseil d’Etat du 29/01/16 :

ArretCE_ZUS



Mutations & MobilitésLogement

- Un article publié par Méditerranée


Imprimer

Actualités

Comité Technique de Réseau (CTR) 2019
Séances des 26/09 spécial CHSCT, 09/07 spécial fiscalité, et 17-25/01/2019 spécial Brexit et effectifs !
Projet de Loi de Finances (PLF)
Projet de loi de finances 2020 : audition à l’Assemblée nationale
2020-2022 : Big bang ministériel contre la Douane ?
Rapport Gardette, annonces de Gérald Darmanin, cartographie conséquences
GT Frontex
GT du 24/09/2019 et précédents ("Les agents à l’index ?!")