SOLIDAIRES DOUANES
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Guide des Conseils médicaux

Le guide sur les instances médicales, arrêts de travail et accidents de service

Guide 24p : Confrontés à un accident de vie, nous sommes parfois démunis : quoi faire ? Comment ?
Qui solliciter ? Quels recours possibles et en quels délais ? C’est pourquoi nous avons élaboré ce guide.
Dans l’adversité, devant un souci de santé, il importe d’avoir sous la main un maximum de clés de compréhension et de disposer des conseils utiles.

Sommaire :
 Préambule : p2
 Conseil médical : p4
 Arrêt de travail : p8
 Accident de service/de trajet : p12
 Annexes : p18

Le guide SOLIDAIRES Douanes sur les Conseils médicaux (24p) MAJ en 2025 :

Guide 24p

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Pétition Fonction publique : SOLIDAIRES vous enjoint à signer la pétition intersyndicale au niveau Fonction publique :
 pour le maintien de la rémunération à 100% en cas de congé de maladie ordinaire (CMO) ;
 pour l’abrogation du jour de carence.

La pétition (déjà +de 100 000 signatures !) :
https://www.lespetitions.fr/petition/org/intersyndicale/maintien_remuneration_cmo
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Présentation 1p : La fiche de présentation du Conseil médical (1p) :

Fiche 1p

Formulaire AT : Le formulaire administratif d’accident de service / accident de trajet :

Formulaire administratif AS-AT



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