SOLIDAIRES DOUANES
Bouton menu

Masse : GTR Politique des loyers

14/09/2020 : une refonte des loyers en 2022 !

Un vrai groupe de travail, et non une réunion d’information, pourrait être organisé en 2021. La refonte des loyers s’appliquera dès 2022. Par contre en cours de séance, la représentation du personnel a découvert que les services territoriaux avaient été consultés en amont. Nouvelle petite cachotterie...

Notre compte-rendu -14/09/2020) :

Compte-rendu



MasseLogement

Imprimer

Actualités

Normandie : Comité Technique des Services Déconcentrés (CTSD)
Statistiques du commerce extérieur
0,01 % de contrôles en UE : derrière l’avalanche, l’aveuglement ?!
Projet de Loi de Finances (PLF)
Projet Loi de finances 2026 : chantage à la dette ? Quid de l’impôt sur les maisons de jeux ?! Soutien à la mobilisation du 18 septembre !
Recodification du Code des douanes (droit de visite, pouvoirs, etc.)
Outre-mer, répartitions contentieuses, informatique : le couperet ?!