SOLIDAIRES DOUANES
Bouton menu

Vademecum des ZUS

Alors que les agents de catégorie C de la direction interrégionale de Méditerranée ont reçu leur BOP de régularisation d’échelon dans le cadre des ZUS et que les B s’apprêtent à en être destinataires ( fin février – début mars 2016 ), Solidaires Douanes Méditerranée propose un guide destiné à tous les collègues concernés. Ce vademecum leur permettra de faire valoir leurs droits comme il se doit.

Rappel des rémunérations : guide des recours :

ZUS1

ZUS : modèle de courrier à la DG :

ZUS

Requête au TA (Demande de révision de la situation administrative d’un agent au regard de sa notation dans un échelon à durée fixe) :

RecTA-echelfixe

arrêt du Conseil d’Etat du 29/01/16 :

ArretCE_ZUS



Mutations & MobilitésLogement

Un article publié par Méditerranée


Imprimer

Actualités

Démocratie sociale ? Le démocratomètre !
Guyane
Repenser la Douane dans son contexte, avec l’exemple de la Guyane !
Normandie : Comité Technique des Services Déconcentrés (CTSD)
Statistiques du commerce extérieur
0,01 % de contrôles en UE : derrière l’avalanche, l’aveuglement ?!